Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE NIVERNAISE
SA MOULIN DARDAULT

Numéro de dépôt :
96653699
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque BAGUETTE NIVERNAISE

Déposée le 2 décembre 1996 par la société SA MOULIN DARDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE NIVERNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société SA MOULIN DARDAULT domicilié(e) Hameau Dardault, 58380 LUCENAY LES AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 737 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque BAGUETTE NIVERNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE NIVERNAISE est expirée depuis le 2 décembre 2006.

SA MOULIN DARDAULT a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE BOURBONNAISE


SA MOULIN DARDAULT - Hameau Dardault, 58380 LUCENAY LES AIX - France - SIREN 387737802


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Farines et pains (baguettes)